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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEVAL-VAPEUR
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CHEVAL-VAPEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVAL-VAPEUR
CHEVAL-VAPEUR, SAS

Numéro de dépôt :
4001431
Date de dépôt :
28/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2023
CHEVAL-VAPEUR de CHEVAL-VAPEUR

Présentation de la marque CHEVAL-VAPEUR

Déposée par voie électronique le 28 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEVAL-VAPEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHEVAL-VAPEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEVAL-VAPEUR domicilié(e) 79 boulevard du Montparnasse - 75006 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 451 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEVAL-VAPEUR, M. Lambert Despaux domicilié(e) 79 boulevard du Montparnasse - 75006 - Paris - France.

La marque CHEVAL-VAPEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001431.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVAL-VAPEUR est expirée depuis le 28 avril 2023.


CHEVAL-VAPEUR, SAS - 79 boulevard du Montparnasse - 75006 - Paris - France - SIREN 792451718


CHEVAL-VAPEUR, M. Lambert Despaux - 79 boulevard du Montparnasse - 75006 - Paris - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Articles pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigarettes ; Cigarettes électroniques.