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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHEVAL QUANCARD
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TERRAFOUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERRAFOUR
CHEVAL QUANCARD, société anonyme

Numéro de dépôt :
1212455
Date de dépôt :
07/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/09/2012

Présentation de la marque TERRAFOUR

Déposée le 7 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) CHEVAL QUANCARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRAFOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEVAL QUANCARD domicilié(e) La Mouline, 4 rue du Carbouney,33560 CARBON BLANC (dossier no 2219447) - 33560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 581 531 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS SA domicilié(e) 14 bis, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2219447) - 75116 - France.

La marque TERRAFOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERRAFOUR est expirée depuis le 7 septembre 2012.

CHEVAL QUANCARD a également déposé les autres marques suivantes : FORTIN-PLAISANCE , LISE DE BORDEAUX , XL' , CHATEAU SICARD-CHARLUS , REAL 6 , C H Q , LAGARDE MONTARLIER , MARQUIS DE SOURDIS , CHAMPRÉFORT , ROCHER - BELAIR


CHEVAL QUANCARD, société anonyme - La Mouline, 4 rue du Carbouney,33560 CARBON BLANC (dossier no 2219447) - 33560 - France - SIREN 775581531


SODEMA CONSEILS SA - 14 bis, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2219447) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 11 avril 2002 n°2219447 - Publication au BOPI 2002-04-11

Renouvellement sans limitation n°2007390 - Publication au BOPI 1992-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-04

Inscription le 7 juin 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°64772 - Publication au BOPI 1992-06-07

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.