Marque renouvelée - Marque en vigueur

Q
CHEVAL QUANCARD, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1551394
Date de dépôt :
19/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/2029
Q de CHEVAL QUANCARD

Présentation de la marque Q

Déposée le 19 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) CHEVAL QUANCARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Q » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEVAL QUANCARD domicilié(e) La Mouline, 4 rue du Carbouney - 33560 - CARBON BLANC - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 581 531 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque Q a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque Q arrivera à expiration en date du 19 septembre 2029.

CHEVAL QUANCARD a également déposé les autres marques suivantes : FORTIN-PLAISANCE , LISE DE BORDEAUX , XL' , CHATEAU SICARD-CHARLUS , REAL 6 , C H Q , LAGARDE MONTARLIER , MARQUIS DE SOURDIS , CHAMPRÉFORT , ROCHER - BELAIR


CHEVAL QUANCARD, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - La Mouline, 4 rue du Carbouney - 33560 - CARBON BLANC - France - SIREN 775581531


SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10

Renouvellement sans limitation le 31 août 1999 n°2151658 - Publication au BOPI 1999-08-31

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2009 n°2404775 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-16

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2019 n°2724891 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-09-06

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)