Déposée le 6 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) CHEVAL QUANCARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Q » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEVAL QUANCARD domicilié(e) La Mouline, 4 rue du Carbouney - 33560 - CARBON BLANC - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 581 531 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque Q a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253265.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHEVAL QUANCARD, Société anonyme - La Mouline, 4 rue du Carbouney - 33560 - CARBON BLANC - France - SIREN 775581531
SODEMA CONSEILS, S.A. - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2003 n°2246489 - Publication au BOPI 2003-07-17
Inscription le 21 juin 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°159762 - Publication au BOPI 1993-06-21
Renouvellement sans limitation n°2020314 - Publication au BOPI 1993-37
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-17
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2013 n°2539679 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-23
Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons non alcooliques, préparations pour faire des boissons. Vins, vins mousseux cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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