Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE SOURDIS
CHEVAL QUANCARD

Numéro de dépôt :
96629754
Date de dépôt :
13/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2006

Présentation de la marque MARQUIS DE SOURDIS

Déposée le 13 juin 1996 par la société CHEVAL QUANCARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARQUIS DE SOURDIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est la société CHEVAL QUANCARD domicilié(e) Rue Barbère, 33440 LA GRAVE D'AMBARES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 581 531 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque MARQUIS DE SOURDIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DE SOURDIS est expirée depuis le 13 juin 2006.

CHEVAL QUANCARD a également déposé les autres marques suivantes : FORTIN-PLAISANCE , LISE DE BORDEAUX , XL' , CHATEAU SICARD-CHARLUS , REAL 6 , C H Q , LAGARDE MONTARLIER , CHAMPRÉFORT , ROCHER - BELAIR , Q CHEVAL QUANCARD


CHEVAL QUANCARD - Rue Barbère, 33440 LA GRAVE D'AMBARES - France - SIREN 775581531


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Inscription le 4 décembre 2003 - Changement d'adresse n°382805 - Publication au BOPI 2003-12-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-47

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)