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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHEVAL QUANCARD
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HAUTE BORDERIE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HAUTE BORDERIE
CHEVAL QUANCARD, SA

Numéro de dépôt :
4392422
Date de dépôt :
29/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
HAUTE BORDERIE de CHEVAL QUANCARD

Présentation de la marque HAUTE BORDERIE

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2017 par la Société Anonyme (SA) CHEVAL QUANCARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HAUTE BORDERIE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEVAL QUANCARD domicilié(e) 4 Rue du Carbouney, BP 36 - 33560 - CARBON-BLANC - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 581 531 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEVAL QUANCARD, Mme. Karine MARTIN NOLLINGER domicilié(e) 4 rue de Carbouney, BP 36 - 33560 - CARBON BLANC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CHEVAL QUANCARD a également déposé les autres marques suivantes : FORTIN-PLAISANCE , LISE DE BORDEAUX , XL' , CHATEAU SICARD-CHARLUS , REAL 6 , C H Q , LAGARDE MONTARLIER , MARQUIS DE SOURDIS , CHAMPRÉFORT , ROCHER - BELAIR


CHEVAL QUANCARD, SA - 4 Rue du Carbouney, BP 36 - 33560 - CARBON-BLANC - France - SIREN 775581531


CHEVAL QUANCARD, Mme. Karine MARTIN NOLLINGER - 4 rue de Carbouney, BP 36 - 33560 - CARBON BLANC - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Inscription le 12 décembre 2018 - Rejet total n°741599 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-12

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.