CHATEAU DE SADRAN
Présentation de la marque CHATEAU DE SADRAN
Déposée le 9 août 1983 par la Société Anonyme (SA) CHEVAL QUANCARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DE SADRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU DE SADRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270022.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU DE SADRAN est expirée depuis le 9 août 2023.
CHEVAL QUANCARD a également déposé les autres marques suivantes :
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2003-42
Renouvellement sans limitation le 2 juin 2003 n°2243422 - Publication au BOPI 2003-06-02
Renouvellement sans limitation n°2020313 - Publication au BOPI 1993-31
Inscription le 21 juin 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°159762 - Publication au BOPI 1993-06-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-40
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2013 n°2531310 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-05