Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU DE PAILLET
CHEVAL QUANCARD, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3493312
Date de dépôt :
06/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2027
CHATEAU DE PAILLET de CHEVAL QUANCARD

Présentation de la marque CHATEAU DE PAILLET

Déposée le 6 avril 2007 par la Société Anonyme (SA) CHEVAL QUANCARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DE PAILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-19 du 11 mai 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEVAL QUANCARD domicilié(e) 4 rue du Carbouney, La Mouline - 33560 - CARBON BLANC - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 581 531 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque CHATEAU DE PAILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3493312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE PAILLET arrivera à expiration en date du 6 avril 2027.

CHEVAL QUANCARD a également déposé les autres marques suivantes : FORTIN-PLAISANCE , LISE DE BORDEAUX , XL' , CHATEAU SICARD-CHARLUS , REAL 6 , C H Q , LAGARDE MONTARLIER , MARQUIS DE SOURDIS , CHAMPRÉFORT , ROCHER - BELAIR


CHEVAL QUANCARD, Société anonyme - 4 rue du Carbouney, La Mouline - 33560 - CARBON BLANC - France - SIREN 775581531


SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Renouvellement sans limitation le 1 février 2017 n°2639272 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-02-01

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée chateau de paillet ; alcools et spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie) ; liqueurs ; cidres et poires.