Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHEVAL QUANCARD
/
C H Q
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C H Q
CHEVAL QUANCARD, société anonyme

Numéro de dépôt :
95558995
Date de dépôt :
17/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2005

Présentation de la marque C H Q

Déposée le 17 février 1995 par la Société Anonyme (SA) CHEVAL QUANCARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C H Q » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEVAL QUANCARD domicilié(e) rue Barbère, 33440 LA GRAVE D'AMBARES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 581 531 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque C H Q a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C H Q est expirée depuis le 17 février 2005.

CHEVAL QUANCARD a également déposé les autres marques suivantes : FORTIN-PLAISANCE , LISE DE BORDEAUX , XL' , CHATEAU SICARD-CHARLUS , REAL 6 , LAGARDE MONTARLIER , MARQUIS DE SOURDIS , CHAMPRÉFORT , ROCHER - BELAIR , Q CHEVAL QUANCARD


CHEVAL QUANCARD, société anonyme - rue Barbère, 33440 LA GRAVE D'AMBARES - France - SIREN 775581531


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Inscription le 4 décembre 2003 - Changement d'adresse n°382805 - Publication au BOPI 2003-12-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)