Les P'tits Pâtés du Nord " des P'tits pâtés épatants ! "

CHEVAL Gérard

Présentation de la marque Les P'tits Pâtés du Nord " des P'tits pâtés épatants ! "

Déposée le 11 janvier 2000 par la société CHEVAL Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « Les P'tits Pâtés du Nord " des P'tits pâtés épatants ! " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-08 du 25 février 2000.

Le déposant est la société CHEVAL Gérard domicilié(e) chemin de Saultain, 59300 AULNOY lez VALENCIENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 075 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEVAL Gérard - France.

La marque Les P'tits Pâtés du Nord " des P'tits pâtés épatants ! " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3001748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les P'tits Pâtés du Nord " des P'tits pâtés épatants ! " est expirée depuis le 11 janvier 2010.

CHEVAL Gérard a également déposé les autres marques suivantes : LE PATUREUR