Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHEVAL Gérard
/
LE PATUREUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PATUREUR
CHEVAL Gérard

Numéro de dépôt :
93464297
Date de dépôt :
02/04/1993
Lieu de dépôt :
VALENCIENNES
Date d'expiration :
02/04/2003

Présentation de la marque LE PATUREUR

Déposée le 2 avril 1993 par CHEVAL Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCIENNES), la marque française « LE PATUREUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est CHEVAL Gérard, domicilié(e) Chemin de Beauvois, 59300 AULNOY LES VALENCIENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEVAL Gérard - France.

La marque LE PATUREUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PATUREUR est expirée depuis le 2 avril 2003.

CHEVAL Gérard a également déposé les autres marques suivantes : Les P'tits Pâtés du Nord " des P'tits pâtés épatants ! "


CHEVAL Gérard - Chemin de Beauvois, 59300 AULNOY LES VALENCIENNES - France


CHEVAL Gérard - France


Inscription le 20 septembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°163164 - Publication au BOPI 1993-09-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-44

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

- Foie gras de canard - Bloc de foie gras