Déposée par voie électronique le 5 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) cheval freres
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « cheval frères » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-30 du 28 juillet 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) cheval freres domicilié(e) rue des bosquets, bp 3004 - 25480 - Ecole valentin - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 571 490 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, fidal, M. nicolas hournon domicilié(e) bat A, 17 c rue Alain Savary, BP 1601 - 25010 - Besançon - France.
La marque cheval frères a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4373990.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cheval frères arrivera à expiration en date du 5 juillet 2027.
cheval freres a également déposé les autres marques suivantes : hardex
cheval freres, sas - rue des bosquets, bp 3004 - 25480 - Ecole valentin - France - SIREN 775571490
fidal, M. nicolas hournon - bat A, 17 c rue Alain Savary, BP 1601 - 25010 - Besançon - France
Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30
Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43
Ressorts de montres ; verres de montres ; Aiguilles d'horloge ; Aiguilles d'horloges et de montres ; Aiguilles de montre ; Aiguilles [horlogerie] ; Ancres [horlogerie] ; Articles d'horlogerie ; Balanciers [horlogerie] ; Barillets [horlogerie] ; Boîtes de montre ; Boîtiers de montre ; Boîtiers de montres ; Boîtiers pour horloges et montres ; Cadrans d'horloges ; Cadrans de montres ; Cadrans [horlogerie] ; Couronnes de montre ; Fermoirs de montre ; Glaces de montre ; Horlogerie ; Horloges et montres ; Montres ; Mouvements d'horlogerie ; Mouvements de montres ; Pièces de mouvements d'horlogerie ; Pièces et accessoires d'instruments d'horlogerie ; Remontoirs de montres ; Ressorts de montre ; Verres de montres ;
Instruments d'écriture ; Boîtes pour stylos et crayons ; Crayons ; Porte-crayons ; Porte-stylos ; Portes stylos et crayons ; Stylos ;
Entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; Entretien et réparation de montres ; Mise à disposition d'informations en matière de réparation ou d'entretien d'horloges et de montres ; Réparation d'horloges et de montres ; Réparation ou entretien d'horloges et de montres.
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