Marque enregistrée - Marque en vigueur

EQUITATION RELATIONNELLE
CHEVAL ENJEU

Numéro de dépôt :
4224396
Date de dépôt :
09/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2025
EQUITATION RELATIONNELLE de CHEVAL ENJEU

Présentation de la marque EQUITATION RELATIONNELLE

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2015 par CHEVAL ENJEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EQUITATION RELATIONNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est CHEVAL ENJEU domicilié(e) CHEMIN DES GARRIGUES - 84160 - VAUGINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEVAL ENJEU, NICOLE PETERSCHMITT domicilié(e) CHEMIN DES GARRIGUES - 84160 - VAUGINES - France.

La marque EQUITATION RELATIONNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUITATION RELATIONNELLE arrivera à expiration en date du 9 novembre 2025.

CHEVAL ENJEU a également déposé les autres marques suivantes : CHEVAL ENJEU


CHEVAL ENJEU - CHEMIN DES GARRIGUES - 84160 - VAUGINES - France


CHEVAL ENJEU, NICOLE PETERSCHMITT - CHEMIN DES GARRIGUES - 84160 - VAUGINES - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Inscription le 10 décembre 2018 - Rejet partiel n°740805 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-10

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ;

Divertissement ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; toilettage d'animaux.