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Marques déposées par CHEVAL BLANC (soc. an
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SARMENTS DE BOURGOGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SARMENTS DE BOURGOGNE
CHEVAL BLANC (soc. an.)

Numéro de dépôt :
1508546
Date de dépôt :
21/01/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/01/1998

Présentation de la marque SARMENTS DE BOURGOGNE

Déposée le 21 janvier 1988 par CHEVAL BLANC (soc. an auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SARMENTS DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHEVAL BLANC (soc. an.), domicilié(e) ROCHETOIRIN, 38110 LA TOUR-DU-PIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque SARMENTS DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SARMENTS DE BOURGOGNE est expirée depuis le 21 janvier 1998.

CHEVAL BLANC (soc. an a également déposé les autres marques suivantes : NUIT PRALINE , AMOUR LAIT , SARMENTS DU BORDELAIS


CHEVAL BLANC (soc. an.) - ROCHETOIRIN, 38110 LA TOUR-DU-PIN. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Chocolats et articles de chocolaterie; confiserie.