Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PHILIPPE LE NOVARE
CHETY Philippe, "Mercier", à SAINT TROJAN, 33710 BOURG SUR GIRONDE.

Numéro de dépôt :
1263429
Date de dépôt :
07/02/1984
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
07/02/1994

Présentation de la marque CHATEAU PHILIPPE LE NOVARE

Déposée le 7 février 1984 par CHETY Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU PHILIPPE LE NOVARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHETY Philippe, "Mercier", à SAINT TROJAN, 33710 BOURG SUR GIRONDE. - France.

La marque CHATEAU PHILIPPE LE NOVARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PHILIPPE LE NOVARE est expirée depuis le 7 février 1994.

CHETY Philippe a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MERCIER , L de Chateau Mercier , CHATEAU MARGUERITE DE FONT-NEUVE , CHATEAU MERCIER , CHATEAU PICAPAU , CHATEAU LES GRAVES DE COTTIERE


CHETY Philippe, "Mercier", à SAINT TROJAN, 33710 BOURG SUR GIRONDE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-31

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée CHATEAU PHILIPPE LE NOVARE