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Marques déposées par monsieur CHÉTY OLIVIER
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CHÂTEAU LA MAISONNETTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHÂTEAU LA MAISONNETTE
M. CHÉTY OLIVIER

Numéro de dépôt :
4258558
Date de dépôt :
21/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/03/2026
CHÂTEAU LA MAISONNETTE de CHÉTY OLIVIER

Présentation de la marque CHÂTEAU LA MAISONNETTE

Déposée le 21 mars 2016 par monsieur CHÉTY OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHÂTEAU LA MAISONNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est monsieur CHÉTY OLIVIER domicilié(e) 1 LES BLANCS - 33390 - CARS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL VIGNOBLES Jean CHÉTY ET Fils, M. CHÉTY OLIVIER domicilié(e) 1 LES BLANCS - 33390 - CARS - France.

La marque CHÂTEAU LA MAISONNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4258558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU LA MAISONNETTE arrivera à expiration en date du 21 mars 2026.


M. CHÉTY OLIVIER - 1 LES BLANCS - 33390 - CARS - France


EARL VIGNOBLES Jean CHÉTY ET Fils, M. CHÉTY OLIVIER - 1 LES BLANCS - 33390 - CARS - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Vins d'appellation d'origine protégé.