CHATEAU LA MAISONNETTE
Présentation de la marque CHATEAU LA MAISONNETTE
Déposée le 29 septembre 1977 par CHETY Jean Volnys auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Blaye), la marque française « CHATEAU LA MAISONNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LA MAISONNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1031593.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHATEAU LA MAISONNETTE est expirée depuis le 29 septembre 1987.
CHETY Jean Volnys a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-022
Inscription le 1 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°570657 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-03-01