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Marques déposées par madame CHETY Isabelle
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Château Jean de la Monge
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château Jean de la Monge
Mme CHETY Isabelle

Numéro de dépôt :
4300978
Date de dépôt :
21/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/09/2026
Château Jean de la Monge de CHETY Isabelle

Présentation de la marque Château Jean de la Monge

Déposée le 21 septembre 2016 par madame CHETY Isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château Jean de la Monge » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est madame CHETY Isabelle domicilié(e) 5 Mercier - 33710 - SAINT TROJAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CHETY Isabelle domicilié(e) 5 MERCIER - 33710 - SAINT TROJAN - France.

La marque Château Jean de la Monge a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4300978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Jean de la Monge arrivera à expiration en date du 21 septembre 2026.


Mme CHETY Isabelle - 5 Mercier - 33710 - SAINT TROJAN - France


Mme CHETY Isabelle - 5 MERCIER - 33710 - SAINT TROJAN - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement avec modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Vins d'appellation d'origine protégée ; Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée “ Château Jean de la Monge ”.