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Marques déposées par CHETY Christophe
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CLOS DU PIAT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLOS DU PIAT
CHETY Christophe

Numéro de dépôt :
99792889
Date de dépôt :
12/05/1999
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
12/05/2029

Présentation de la marque CLOS DU PIAT

Déposée le 12 mai 1999 par CHETY Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CLOS DU PIAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.

Le déposant est CHETY Christophe domicilié(e) 5 MERCIER - 33710 - SAINT-TROJAN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. CHETY Christophe domicilié(e) 5 MERCIER - 33710 - SAINT-TROJAN - France.

La marque CLOS DU PIAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99792889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLOS DU PIAT arrivera à expiration en date du 12 mai 2029.


CHETY Christophe - 5 MERCIER - 33710 - SAINT-TROJAN - France


M. CHETY Christophe - 5 MERCIER - 33710 - SAINT-TROJAN - France


Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2009 n°2395056 - Publication au BOPI 2009-01-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2019 n°2703818 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-21

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée " Clos du Piat ".