Déposée le 20 mai 2014 par CHETRIT Lucien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « HAPPY BIKE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-24 du 13 juin 2014.
Le déposant est CHETRIT Lucien domicilié(e) 75 bis, rue de la Concorde - 31000 - TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Lucien CHETRIT domicilié(e) 75 bis, rue de la Concorde - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque HAPPY BIKE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092145.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHETRIT Lucien - 75 bis, rue de la Concorde - 31000 - TOULOUSE - France
M. Lucien CHETRIT - 75 bis, rue de la Concorde - 31000 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Enregistrement sans modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37
Produits cosmétiques, parfums, produits de maquillage, produits de parfumerie, huiles essentielles, lotions pour les cheveux, dentifrices, savons, désodorisants à usage personnel (parfumerie), produits de maquillage, crèmes cosmétiques, produits cosmétiques pour les soins de la peau, produits cosmétiques pour le bronzage de la peau, produits cosmétiques pour l'amincissement, produits cosmétiques pour le bain, masques de beauté, produits pour les soins de la bouche non à usage médical, nécessaires de cosmétique, décolorants à usage cosmétique, produits de démaquillage, dépilatoires, laits de toilette, laques et vernis pour les ongles, lotions à usage cosmétique, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, produits pour le soin des ongles, produits de rasage, shampooings, teintures cosmétiques, produits pour enlever les vernis à ongles, produits de toilette contre la transpiration, rouges à lèvres, henné (teintures cosmétiques).
Sacs à main, sacs à dos, malles, valises, parapluies, articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir ou en tissu (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles), cannes, cannes de parapluie, ombrelles, parasols, sacs de voyage, porte-monnaie non en métaux précieux, coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits « vanity cases » ; sacs de sport (à l'exception des sacs de cricket, des sacs pour crosses de golf), sacs de plage, sacs d'écoliers, filets et/ou sacs à provisions, sacs et sachets à provisions, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour emballage en cuir, sacs de sport (à l'exception des sacs de cricket, des sacs pour crosses de golf).
Vêtements (habillement), chapellerie, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques, de protection contre les accidents, les irradiations et le feu), tee-shirts, sweat-shirts, chemises, blouses, robes, jupes, pantalons, vestes, gilets (habillement), manteaux, imperméables, coupe-vents, capes (vêtements), ponchos (vêtements), survêtements (habillement), sous-pulls (vêtements), pull-overs, blousons, parkas, sarouels, shorts (habillement), bermudas (vêtements), écharpes, foulards, étoles, chapeaux, bobs (chapellerie), casquettes, bérets, cagoules (vêtements), turbans, ceintures (habillement), ceintures porte-monnaie (habillement), gants (habillement), vêtements (habillement) en cuir ou en imitation du cuir, fourrures (habillement), vêtements de gymnastique et de sport (autres que les combinaisons de plongée) ; poignets en éponge (vêtements), chaussons, espadrilles, tongues (chaussures), chaussures de plage, sabots (chaussures), ferrures de chaussures, bottes (à l'exception des bottes orthopédiques, de protection contre les accidents, les irradiations et le feu), escarpins (chaussures), sous-vêtements (habillement), bodys (justaucorps), bonneterie, slips, culottes, soutien-gorge, socquettes, corsets, dessous (sous-vêtements), collants (vêtements), bas, mi-bas, protèges pour bas et collants (sous-vêtements), protèges pour pieds (sous-vêtements), combinaisons (sous-vêtements), lingerie de corps, jarretières, strings (sous-vêtements), jupons (sous-vêtements), caracos (sous-vêtements), pyjamas, nuisettes (habillement), chaussettes, caleçons, maillots de bain, peignoirs, sorties de bain, peignoirs de bain.
Information d'affaires commerciales et/ou publicitaires, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques, organisation d'expositions et/ou de foires à but commercial et/ou publicitaire, organisation de concours à but commercial et/ou publicitaire, promotion des ventes pour les tiers, démonstration de produits, organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracs, prospectus, échantillons, imprimés), diffusion d'annonces publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; vente au détail de vêtements et de chaussures et de chapellerie, de produits de parfumerie, produits de cosmétiques, de bijoux, d'articles de maroquinerie, de sacs à main, de lunettes (optique), de lunettes de soleil, d'articles de lunetterie, d'étuis à lunettes, de logiciels (programmes enregistrés), de logiciels (programmes enregistrés) à savoir applications informatiques pour téléphones portables, d'interfaces [informatique], de logiciels de jeux, de programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables], de publications électroniques [téléchargeables], d'appareils téléphoniques, de nécessaires mains libre pour téléphones, d'appareils téléphoniques à savoir téléphones portables, d'étuis pour téléphones portables ou tablettes numériques ou Smartphones, de tablettes numériques, de clés USB, de périphériques d'ordinateurs, de Smartphones (ordiphones), de produits de l'imprimerie, d'affiches, d'autocollants (articles de papeterie), de sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, d'agendas, de calendriers, de brochures, de photographies, de stylos, boîtes en papier ou en carton, d'articles de bijouterie, de montres ; vente en ligne de vêtements et de chaussures et de chapellerie, de produits de parfumerie, produits de cosmétiques, de bijoux, d'articles de maroquinerie, de sacs à main, de sonnettes pour cycles, de lunettes (optique), de lunettes de soleil, d'articles de lunetterie, d'étuis à lunettes, de logiciels (programmes enregistrés), de logiciels (programmes enregistrés) à savoir applications informatiques pour téléphones portables, d'interfaces [informatique], de logiciels de jeux, de programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables], de publications électroniques [téléchargeables], d'appareils téléphoniques, de nécessaires mains libre pour téléphones, d'appareils téléphoniques à savoir téléphones portables, d'étuis pour téléphones portables ou tablettes numériques ou Smartphones, de tablettes numériques, de clés USB, de périphériques d'ordinateurs, de Smartphones (ordiphones), de produits de l'imprimerie, d'affiches, d'autocollants (articles de papeterie), de sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, d'agendas, de calendriers, de brochures, de photographies, de stylos, boîtes en papier ou en carton, d'articles de bijouterie, de montres.
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