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Marques déposées par monsieur CHETRIT Jean-Marc Mme NAHMIAS Laure épouse CHETRIT
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DACEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DACEL
Mr CHETRIT Jean-Marc Mme NAHMIAS Laure épouse CHETRIT

Numéro de dépôt :
1437795
Date de dépôt :
27/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/1997

Présentation de la marque DACEL

Déposée le 27 mars 1987 par monsieur CHETRIT Jean-Marc Mme NAHMIAS Laure épouse CHETRIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DACEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CHETRIT Jean-Marc Mme NAHMIAS Laure épouse CHETRIT domicilié(e) 22, rue des Aromes, 91700 VILLIERS SUR ORGE. Ste Geneviève des Bois. - France.

La marque DACEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DACEL est expirée depuis le 27 mars 1997.


Mr CHETRIT Jean-Marc Mme NAHMIAS Laure épouse CHETRIT - 22, rue des Aromes, 91700 VILLIERS SUR ORGE. Ste Geneviève des Bois. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Bijouterie Fantaisie Petite Maroquinerie. Bonneterie - horlogerie - Orfèvrerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.