Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CARDINAL
CHETIVEAU (SCEA) – CHETIVEAU
PHILIPPE DELAFOND ENTREPRISE INDIVIDUELLE

Numéro de dépôt :
3343228
Date de dépôt :
14/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2015
LE CARDINAL de CHETIVEAU– CHETIVEAU

Présentation de la marque LE CARDINAL

Déposée le 14 février 2005 par CHETIVEAU– CHETIVEAUTODO et PHILIPPE DELAFONDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CARDINAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-13 du 1 avril 2005.

Les déposants sont CHETIVEAU– CHETIVEAUTODO domicilié(e) 86420 DERCE - 86420 - France et PHILIPPE DELAFONDTODO domicilié(e) 8 LES BEAUX CHENES,37800 ANTOGNY-LE-TILLAC - 37800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVOIE DOMINIQUE CHETIVEAU domicilié(e) 86420 DERCE - France.

La marque LE CARDINAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3343228.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CARDINAL est expirée depuis le 14 février 2015.


CHETIVEAU (SCEA) – CHETIVEAU - 86420 DERCE - 86420 - France

PHILIPPE DELAFOND ENTREPRISE INDIVIDUELLE - 8 LES BEAUX CHENES,37800 ANTOGNY-LE-TILLAC - 37800 - France - SIREN 4


SAVOIE DOMINIQUE CHETIVEAU - 86420 DERCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13

Fruits et légumes frais.