Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REHAB café
Mle chetioui laura

Numéro de dépôt :
4090889
Date de dépôt :
15/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/05/2024
REHAB café de chetioui laura

Présentation de la marque REHAB café

Déposée le 15 mai 2014 par mademoiselle chetioui laura auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « REHAB café » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est mademoiselle chetioui laura domicilié(e) 34 rue de la baste - 77000 - VAUX LE PENIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle chetioui laura domicilié(e) 34 rue de la baste - 77000 - VAUX LE PENIL - France.

La marque REHAB café a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090889.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REHAB café est expirée depuis le 15 mai 2024.


Mle chetioui laura - 34 rue de la baste - 77000 - VAUX LE PENIL - France


Mle chetioui laura - 34 rue de la baste - 77000 - VAUX LE PENIL - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Inscription le 16 février 2015 - Rejet partiel n°643054 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-16

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; biscuits ; gâteaux.