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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHET Distribution
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CHR-VENTILATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHR-VENTILATION
CHET Distribution, sarl

Numéro de dépôt :
4000958
Date de dépôt :
25/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/04/2023
CHR-VENTILATION de CHET Distribution

Présentation de la marque CHR-VENTILATION

Déposée par voie électronique le 25 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHET Distribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHR-VENTILATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHET Distribution domicilié(e) 11 AVENUE DE LA TIMONE - 13010 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 059 803 742 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHET Distribution, M. JEAN-CHARLES FARINA domicilié(e) 11 AVENUE DE LA TIMONE - 13010 - MARSEILLE - France.

La marque CHR-VENTILATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHR-VENTILATION est expirée depuis le 25 avril 2023.

CHET Distribution a également déposé les autres marques suivantes : LA-CABINE , espace confidentiel , SYCLOP CABINES POUR FUMEURS


CHET Distribution, sarl - 11 AVENUE DE LA TIMONE - 13010 - MARSEILLE - France - SIREN 059803742


CHET Distribution, M. JEAN-CHARLES FARINA - 11 AVENUE DE LA TIMONE - 13010 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Constructions transportables métalliques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.