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Marques déposées par la société CHESNE
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DOMAINE DE MIRANDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE MIRANDE
CHESNE

Numéro de dépôt :
96622510
Date de dépôt :
22/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2006

Présentation de la marque DOMAINE DE MIRANDE

Déposée le 22 avril 1996 par la société CHESNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE MIRANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est la société CHESNE domicilié(e) Domaine de Mirande, 34260 La Tour sur Orb - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 146 392 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François CHESNE - France.

La marque DOMAINE DE MIRANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE MIRANDE est expirée depuis le 22 avril 2006.


CHESNE - Domaine de Mirande, 34260 La Tour sur Orb - France - SIREN 353146392


Jean-François CHESNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-42

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins de pays et vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DE MIRANDE", spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie)