Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NEW SELTZ WATER
Numéro de dépôt :
1740616
Date de dépôt :
02/10/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/2001
Présentation de la marque NEW SELTZ WATER
Déposée le 2 octobre 1991 par CHESLET Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NEW SELTZ WATER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NEW SELTZ WATER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740616.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEW SELTZ WATER est expirée depuis le 2 octobre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-12