Marque expirée - Marque en non vigueur

MOULIN DE LOISY
CHERVET Philippe

Numéro de dépôt :
3011006
Date de dépôt :
24/02/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/2020
MOULIN DE LOISY de CHERVET Philippe

Présentation de la marque MOULIN DE LOISY

Déposée le 24 février 2000 par CHERVET Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOULIN DE LOISY »

Le déposant est CHERVET Philippe domicilié(e) La Grelay - 71290 - LOISY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOULIN DE LOISY est expirée depuis le 24 février 2020.

CHERVET Philippe a également déposé les autres marques suivantes : MINOTERIE CHERVET


CHERVET Philippe - La Grelay - 71290 - LOISY - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 2000-37

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51

Inscription le 3 août 2000 - Retrait partiel n°304862 - Publication au BOPI 2000-08-03

Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 2000-37

Inscription le 3 août 2000 - Retrait partiel n°304863 - Publication au BOPI 2000-08-03

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2009 n°2423068 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-17

Viande, poisson, volaille (à l'ex ception des volailles domestiques abattues du genre gallus) et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs, ; huiles et graisses comestibles., sucre, riz, tapioca, sagou, ; farines et préparations faites de céréales, pain, ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins). Services d'hôtellerie et de res tauration (alimentation).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.