Marque expirée - Marque en non vigueur
energy one france
Numéro de dépôt :
3690739
Date de dépôt :
13/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2019
Présentation de la marque energy one france
Déposée le 13 novembre 2009 par CHERVALIER Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « energy one france »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque energy one france est expirée depuis le 13 novembre 2019.
Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51
Enregistrement avec modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15