Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANSON PLUS
CHERRIER XAVIER
PUYAU MICHEL
RICHARDOT SYLVAIN

Numéro de dépôt :
3124631
Date de dépôt :
08/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2011
CHANSON PLUS de CHERRIER XAVIER

Présentation de la marque CHANSON PLUS

Déposée le 8 octobre 2001 par CHERRIER XAVIER, PUYAU MICHEL, RICHARDOT SYLVAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHANSON PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-46 du 16 novembre 2001.

Les déposants sont CHERRIER XAVIER, domicilié(e) 26 RUE BLANQUEFORT, 33000 BORDEAUX - France, PUYAU MICHEL, domicilié(e) 459 RUE DE L'AIGUELONGUE, 34090 MONTPELLIER - France, RICHARDOT SYLVAIN, domicilié(e) 29 AVENUE DU MOULIN A VENT, 34160 CASTRIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XAVIER CHERRIER - France.

La marque CHANSON PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANSON PLUS est expirée depuis le 8 octobre 2011.

CHERRIER XAVIER a également déposé les autres marques suivantes : CHANSON PLUS BIFLUOREE


CHERRIER XAVIER - 26 RUE BLANQUEFORT, 33000 BORDEAUX - France

PUYAU MICHEL - 459 RUE DE L'AIGUELONGUE, 34090 MONTPELLIER - France

RICHARDOT SYLVAIN - 29 AVENUE DU MOULIN A VENT, 34160 CASTRIES - France


XAVIER CHERRIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46

Support pour l'enregistrement la transmission, la reproduction de son ou des images, support d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques Affiche, programme, Services rendus pour un groupe musical : production de spectacles de films, agence pour artistes. Location de films, montage de bandes vidéo. Organisation de conférences, congrès - réservation de places de spectacles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.