Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BILLIE
Cherrier Marie

Numéro de dépôt :
3728027
Date de dépôt :
07/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2020
BILLIE de Cherrier Marie

Présentation de la marque BILLIE

Déposée le 7 avril 2010 par Cherrier Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BILLIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est Cherrier Marie domicilié(e) 14 rue Lécuyer - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cherrier Marie domicilié(e) 14 rue Lécuyer - 75018 - PARIS - France.

La marque BILLIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BILLIE est expirée depuis le 7 avril 2020.


Cherrier Marie - 14 rue Lécuyer - 75018 - PARIS - France


Cherrier Marie - 14 rue Lécuyer - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Inscription le 5 septembre 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°583669 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-05

Inscription le 5 septembre 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°583668 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-05

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; Production de spectacle, organisation de soirées, production musicale, productions artistiques (dessins, cinéma, musique…).