Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEROFRANCE
CHERO FRANCE S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4044500
Date de dépôt :
04/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2023
CHEROFRANCE de CHERO FRANCE

Présentation de la marque CHEROFRANCE

Déposée le 4 novembre 2013 par la Société Anonyme (SA) CHERO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHEROFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHERO FRANCE domicilié(e) 3 rue Jacques Monod, ZI de l'Isle - 69320 - FEYZIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 683 964 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CHEROFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEROFRANCE est expirée depuis le 4 novembre 2023.


CHERO FRANCE S.A., Société Anonyme - 3 rue Jacques Monod, ZI de l'Isle - 69320 - FEYZIN - France - SIREN 387683964


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Produits métalliques destinés à l'industrie du pétrole et du gaz, à savoir robinetteries métalliques, robinetteries métalliques à boisseau sphérique, robinets-vannes métalliques, robinets à soupape métalliques, brides métalliques, tiges filetées d'assemblage métalliques, filtres métalliques, contrôleurs métalliques de circulation ; raccords métalliques, tuyaux et tubes métalliques, vannes métalliques autres que parties de machines ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Purgeurs automatiques thermodynamiques, thermostatiques ou à flotteur ; vannes [parties de machines] ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.