Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIX' Control®
Monsieur CHERIEF Samy
Monsieur ADMIRAT Sylvain

Numéro de dépôt :
3260346
Date de dépôt :
02/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
02/12/2013
FIX\' Control® de CHERIEF Samy

Présentation de la marque FIX' Control®

Déposée le 2 décembre 2003 par monsieur CHERIEF Samy et monsieur ADMIRAT Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « FIX' Control® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.

Les déposants sont monsieur CHERIEF Samy domicilié(e) 46 avenue Gabriel Péri,38400 SAINT MARTIN D'HERES - 38400 - France et monsieur ADMIRAT Sylvain domicilié(e) Le Bellevue Résidence C - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CHERIEF Samy domicilié(e) 46 avenue Gabriel Péri,38400 SAINT MARTIN D'HERES - 38400 - France.

La marque FIX' Control® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIX' Control® est expirée depuis le 2 décembre 2013.


Monsieur CHERIEF Samy - 46 avenue Gabriel Péri,38400 SAINT MARTIN D'HERES - 38400 - France

Monsieur ADMIRAT Sylvain - Le Bellevue Résidence C - France


Monsieur CHERIEF Samy - 46 avenue Gabriel Péri,38400 SAINT MARTIN D'HERES - 38400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-19

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

Appareils et instruments de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection), photographiques, cinématographiques, optiques, de signalisation, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur. Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; patins à glace ou à roulettes ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis. Installation, entretien et réparation de machines et d'appareils, notamment pour la mesure, le contrôle et le réglage des fixations de skis, de surf et, plus généralement de tout équipement de sport de neige ou de glisse.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.