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Marques déposées par mademoiselle CHERET Marie
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SEDES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEDES
Mle CHERET Marie

Numéro de dépôt :
3903396
Date de dépôt :
08/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2022
SEDES de CHERET Marie

Présentation de la marque SEDES

Déposée le 8 mars 2012 par mademoiselle CHERET Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est mademoiselle CHERET Marie domicilié(e) 14 rue petit - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle CHERET Marie domicilié(e) 14 rue petit, chez Mr Laurent Hervé - 75019 - PARIS - France.

La marque SEDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEDES est expirée depuis le 8 mars 2022.


Mle CHERET Marie - 14 rue petit - 75019 - PARIS - France


Mle CHERET Marie - 14 rue petit, chez Mr Laurent Hervé - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Inscription le 3 décembre 2012 - Rejet partiel n°589825 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-03

Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Tissus ; couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ;

Architecture ; décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle).