Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAPVERT ECOLOGIQUE
CHEREAU ALAIN

Numéro de dépôt :
3576445
Date de dépôt :
16/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2028
CAPVERT ECOLOGIQUE de CHEREAU ALAIN

Présentation de la marque CAPVERT ECOLOGIQUE

Déposée le 16 mai 2008 par CHEREAU ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPVERT ECOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-26 du 27 juin 2008.

Le déposant est CHEREAU ALAIN domicilié(e) 48 BIS AVENUE LEON JOUHAUX, B.P. 20 - 70400 - HERICOURT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. CHEREAU ALAIN domicilié(e) 48 BIS AVENUE LEON JOUHAUX, BP 20 - 70400 - HERICOURT - France.

La marque CAPVERT ECOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3576445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPVERT ECOLOGIQUE arrivera à expiration en date du 16 mai 2028.


CHEREAU ALAIN - 48 BIS AVENUE LEON JOUHAUX, B.P. 20 - 70400 - HERICOURT - France


M. CHEREAU ALAIN - 48 BIS AVENUE LEON JOUHAUX, BP 20 - 70400 - HERICOURT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-43

Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2018 n°2677415 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-03-29

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ;

Désinfectants ;

Papier hygiénique ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.