Déposée le 22 novembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHERCH'APPART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Sud Bastide » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-53 du 31 décembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHERCH'APPART domicilié(e) LA TUILIÈRE, CHEMIN DE MÉOU,84360 LAURIS - 84360 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROALD BONNAY domicilié(e) LA TUILIERE, CHEMIN DE MÉOU,84360 LAURIS - 84360 - France.
La marque Sud Bastide a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325312.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sud Bastide est expirée depuis le 22 novembre 2014.
CHERCH'APPART SARL - LA TUILIÈRE, CHEMIN DE MÉOU,84360 LAURIS - 84360 - France
M. ROALD BONNAY - LA TUILIERE, CHEMIN DE MÉOU,84360 LAURIS - 84360 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-17
Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53
Affaires immobilières. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Estimations financières. Constitution ou investissement de capitaux. Organisation de voyages. Information en matière de transports location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Réservation pour les voyages. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pension). Services de restauration (alimentation) hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logement temporaires. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes agées.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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