Déposée le 7 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) CHEP FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DISRACK CHEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-29 du 19 juillet 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEP FRANCE domicilié(e) 51, rue Pierre, 92110 CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 051 751 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE INNOVATIONS & PRESTATIONS S.A. - France.
La marque DISRACK CHEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629532.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHEP FRANCE Société Anonyme - 51, rue Pierre, 92110 CLICHY - France - SIREN 319051751
CABINET LEPAGE INNOVATIONS & PRESTATIONS S.A. - France
Inscription le 8 août 2006 - Transmission totale de propriété n°438640 - Publication au BOPI 2006-08-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02
Inscription le 2 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273027 - Publication au BOPI 1999-03-02
Inscription le 7 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291550 - Publication au BOPI 1999-12-07
Inscription le 1 juin 1999 - Changement de dénomination n°278431 - Publication au BOPI 1999-06-01
Inscription le 26 avril 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°276258 - Publication au BOPI 1999-04-26
Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; palettes (plateaux) de chargement métalliques; palettes de manutention métalliques; palettes de transport métalliques. Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits en bois ou en succédanés de bois, à savoir moulures pour cadres de tableaux, tringles à rideaux, chevilles, caisses, palettes de transport, tonneaux et robinets de tonneaux non métalliques; échalas, manches d'outils; palettes (plateaux) de chargement non métalliques; palettes de manutention non métalliques; palettes de transport non métalliques. Transport de personnes ou de marchandises; conditionnement de produits; location de véhicules de transport; emballage de produits; emballage et entreposage de marchandises; empaquetage de marchandises; entreposage; location d'entrepôts; location de conteneurs d'entreposage; dépôts de marchandises, services de transport et conditionnement des palettes de manutention
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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