Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIERA – BIO CRYSTAL – PATENT
Sarl CHEOPS CONSEIL & SIERA S.A

Numéro de dépôt :
3265608
Date de dépôt :
31/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2013
SIERA – BIO CRYSTAL – PATENT de CHEOPS CONSEIL & SIERA

Présentation de la marque SIERA – BIO CRYSTAL – PATENT

Déposée le 31 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) CHEOPS CONSEIL & SIERA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIERA – BIO CRYSTAL – PATENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEOPS CONSEIL & SIERA domicilié(e) 191 Av Daumesnil,75012 Paris - 75012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STE CHEOPS CONSEIL domicilié(e) 191 Av Daumesnil,75012 Paris - 75012 - France.

La marque SIERA – BIO CRYSTAL – PATENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265608.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIERA – BIO CRYSTAL – PATENT est expirée depuis le 31 décembre 2013.


Sarl CHEOPS CONSEIL & SIERA S.A - 191 Av Daumesnil,75012 Paris - 75012 - France


STE CHEOPS CONSEIL - 191 Av Daumesnil,75012 Paris - 75012 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Produits chimiques destinées à l'industrie aux sciences Produits hygiéniques pour la médécine. Produits pharmaceutiques vétérinaire pour la Médecine et L'hygiène intime

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.