Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHENUT Pascal Louis
/
MICROSEMEL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MICROSEMEL
CHENUT Pascal Louis
DEREN Bernard Jacques Georges

Numéro de dépôt :
98755851
Date de dépôt :
21/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque MICROSEMEL

Déposée le 21 octobre 1998 par CHENUT Pascal Louis et DEREN Bernard Jacques Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICROSEMEL »

Les déposants sont CHENUT Pascal Louis, domicilié(e) 21220 Semezanges - France et DEREN Bernard Jacques Georges, domicilié(e) 7, rue Buffon, 21000 Dijon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEREN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 10

CHENUT Pascal Louis a également déposé les autres marques suivantes : POPI AXIS


CHENUT Pascal Louis - 21220 Semezanges - France

DEREN Bernard Jacques Georges - 7, rue Buffon, 21000 Dijon - France


DEREN - France


Inscription le 27 août 2002 - Rejet total n°352311 - Publication au BOPI 2002-08-27

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Semelle orthopédique à micro relief Brevet d'invention No 91 06406 INPI.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.