Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHENUET Henri
/
OREIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OREIL
CHENUET Henri, Jacques, Marcel

Numéro de dépôt :
92401911
Date de dépôt :
16/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2002

Présentation de la marque OREIL

Déposée le 16 janvier 1992 par CHENUET Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OREIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est CHENUET Henri, Jacques, Marcel, domicilié(e) la Grange de BEAULIEU, 49300 CHOLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHENUET Henri - France.

La marque OREIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OREIL est expirée depuis le 16 janvier 2002.

CHENUET Henri a également déposé les autres marques suivantes : OREIL


CHENUET Henri, Jacques, Marcel - la Grange de BEAULIEU, 49300 CHOLET - France


CHENUET Henri - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Service d'enregistrement - Service de Duplication de cassettes audio - Production de disques, cassettes, vidéo-cassettes - Service de Composition musicale et chanson