Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
CHAL
Numéro de dépôt :
92422970
Date de dépôt :
05/06/1992
Lieu de dépôt :
ANGERS
Présentation de la marque CHAL
Déposée le 5 juin 1992 par la société CHENUET Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « CHAL »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHENUET Christophe a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 1 février 1993 - RENONCIATION TOTALE n°154470 - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1993-02-01