Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

C2M COMMUNICATION
CHENTOUI Fouad
LAMOUREUX-TOUSSAINT Dominique

Numéro de dépôt :
96612909
Date de dépôt :
27/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque C2M COMMUNICATION

Déposée le 27 février 1996 par CHENTOUI Fouad et LAMOUREUX-TOUSSAINT Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C2M COMMUNICATION »

Les déposants sont CHENTOUI Fouad, domicilié(e) 4 bis rue Lakanal, 93500 PANTIN - France et LAMOUREUX-TOUSSAINT Dominique, domicilié(e) 11 Square de Provence, 95470 FOSSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAMOUREUX-TOUSSAINT Dominique - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

CHENTOUI Fouad a également déposé les autres marques suivantes : COMMIT COMMUNICATION INTERNET TECHNOLOGIE


CHENTOUI Fouad - 4 bis rue Lakanal, 93500 PANTIN - France

LAMOUREUX-TOUSSAINT Dominique - 11 Square de Provence, 95470 FOSSES - France


LAMOUREUX-TOUSSAINT Dominique - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet total n°287447 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 27 octobre 1999 - Rejet total n°288474 - Publication au BOPI 1999-10-27

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Toutes activités publicitaires, distribution de prospectus, d'échantillons.Services d'abonnement de journaux.Conseils, informations ou renseignementsd'affaires.Reproduction de documents.Gestion de fichiers informatiques.Toutes opérations de création, location ou vente de fichiers et bases de données informatiques ou télématiques spécialement destinées à l'aide aux entreprises, dans la conduite de leurs affaires.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Agence de presse et d'informations.La presse et l'édition de journaux périodiques, revues spécialisées, lettres d'information, livres, annuaires, guides, etc..., l'édition sous toutes ses formes (écrite, audiovisuelle, télématique ou informatique) de toutes banques de données (programmes éducatifs, de divertissements ou professionnels). Communication par terminaux d'ordinateurs.L'étude, le conseil, l'organisation, la réalisation, la diffusion, la vente ou la location de tous moyens et systèmes de communication (audiovisuels, événementiels, informatiques, télématiques, presse écrite ou parlée, organisation de salons). Organisation de concours en matière d'éducation ou divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisations et salons d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Programmation pour ordinateurs.Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.Services de reporters.Filmages sur bandes vidéo.Gestion de lieux d'expositions.La formation du personnel dans tous ces domaines

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.