Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MODULOFACE
Numéro de dépôt :
1734945
Date de dépôt :
26/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/12/1998
Présentation de la marque MODULOFACE
Déposée le 26 décembre 1988 par CHENOUNE larbi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULOFACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MODULOFACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734945.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULOFACE est expirée depuis le 26 décembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13