Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le fromage et les richesses de la mer FROMAGERIE de la mer Artisan Producteur Affineur de Bretagne Sud
Chenot Guillaume
Mme Chenot Isabelle

Numéro de dépôt :
4176246
Date de dépôt :
24/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/04/2025
Le fromage et les richesses de la mer FROMAGERIE de la mer Artisan Producteur Affineur de Bretagne Sud de Chenot Guillaume

Présentation de la marque Le fromage et les richesses de la mer FROMAGERIE de la mer Artisan Producteur Affineur de Bretagne Sud

Déposée le 24 avril 2015 par Chenot Guillaume et madame Chenot Isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le fromage et les richesses de la mer FROMAGERIE de la mer Artisan Producteur Affineur de Bretagne Sud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Les déposants sont Chenot Guillaume domicilié(e) 30 Route de Port Blanc, Les quatre chemins - 56870 - BADEN - France et madame Chenot Isabelle domicilié(e) 30 Route de Port Blanc, Les quatre chemins - 56870 - BADEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Chenot Guillaume domicilié(e) 30 Route de Port Blanc, Les quatre chemins - 56870 - BADEN - France.

La marque Le fromage et les richesses de la mer FROMAGERIE de la mer Artisan Producteur Affineur de Bretagne Sud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4176246.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le fromage et les richesses de la mer FROMAGERIE de la mer Artisan Producteur Affineur de Bretagne Sud arrivera à expiration en date du 24 avril 2025.


Chenot Guillaume - 30 Route de Port Blanc, Les quatre chemins - 56870 - BADEN - France

Mme Chenot Isabelle - 30 Route de Port Blanc, Les quatre chemins - 56870 - BADEN - France


M. Chenot Guillaume - 30 Route de Port Blanc, Les quatre chemins - 56870 - BADEN - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Porcelaines ; faience ; objets d'art en porcelaine, en ceramique, en faience ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en ceramique, en faience ou en verre ; ustensiles et recipients pour le menage ou la cuisine ; peignes et eponges ; brosses (a l'exception des pinceaux) ; materiaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnes manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvre (a l'exception du verre de construction) ; bouteilles ; ustensiles ou necessaires de toilette ; poubelles ; verres (recipients) ; vaisselle ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan ;

Viande (à l'exception des volailles), poisson, volaille bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée “ Volailles de Bretagne ” ; gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ou conserves de viande bénéficiant de l'Indication géographique protégée “ Pâte de Campagne Breton ” ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Tous ces produits étant fabriqués par un artisan ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée “ Farine de Blé Noir de Bretagne-Gwinizh du Breizh ” ; pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous ces produits étant fabriqués par un artisan.