Marque enregistrée - Marque en non vigueur
garomotors
Numéro de dépôt :
16258
Date de dépôt :
12/03/1982
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
12/03/1992
Présentation de la marque garomotors
Déposée le 12 mars 1982 par CHENESSEAU (Sté Anonyme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « garomotors » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque garomotors a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16258.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque garomotors est expirée depuis le 12 mars 1992.
CHENESSEAU (Sté Anonyme a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-50