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Marques déposées par CHENEL Guy
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NETCOLD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NETCOLD
CHENEL Guy

Numéro de dépôt :
93459516
Date de dépôt :
15/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2003

Présentation de la marque NETCOLD

Déposée le 15 mars 1993 par CHENEL Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NETCOLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est CHENEL Guy, domicilié(e) 1, Rue Marcel-Loyau, 92100 BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque NETCOLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETCOLD est expirée depuis le 15 mars 2003.

CHENEL Guy a également déposé les autres marques suivantes : PROCEDES CHENEL , DROP JET , DROP PAPER , WIND DROP , CLIC CLAC , DROP DROP PAPER - DROP SCREEN , SMOKE OUT


CHENEL Guy - 1, Rue Marcel-Loyau, 92100 BOULOGNE - France


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34

Inscription le 28 avril 1995 - Transmission de propriété n°184665 - Publication au BOPI 1995-04-28

Inscription le 15 novembre 1996 - Concession de licence n°208948 - Publication au BOPI 1996-11-15

Inscription le 15 novembre 1996 - Concession de licence n°208948 - Publication au BOPI 1996-11-15

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

-Réfrigérateurs. -Location de réfrigérateurs

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.