Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "CHENEBAUX PATRICK"

Je visualise la marque déposée par le nom de déposant CHENEBAUX PATRICK dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

E-CITY

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 97659106
Date de dépôt: 15 janvier 1997
Date d'expiration: 15 janvier 2007

Classes: 00 09 16 35 38 41 42