Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHENE VERT
/
TECHNOLOGIE FLEX PULL BY CHENE VERT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TECHNOLOGIE FLEX PULL BY CHENE VERT
CHENE VERT, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4277071
Date de dépôt :
02/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/06/2026
TECHNOLOGIE FLEX PULL BY CHENE VERT de CHENE VERT

Présentation de la marque TECHNOLOGIE FLEX PULL BY CHENE VERT

Déposée par voie électronique le 2 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHENE VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TECHNOLOGIE FLEX PULL BY CHENE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHENE VERT domicilié(e) Zone industrielle Val De Caussels, 12 rue Jean Rostand - 81000 - ALBI - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 714 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BARRE LAFORGUE & associés, Mme. Caroline GUILLOT MINGANT domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque TECHNOLOGIE FLEX PULL BY CHENE VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4277071.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHNOLOGIE FLEX PULL BY CHENE VERT arrivera à expiration en date du 2 juin 2026.

CHENE VERT a également déposé les autres marques suivantes : DECLIPS , CHENE VERT , CHENE VERT , MOVIEBOX BY CHENE VERT , RETRACT BY CHENEVERT , deuzzio , Fleur d'eau , Gamme TEO - Création CHENE VERT , FLEX PULL BY CHENE VERT , SANIA


CHENE VERT, Société par actions simplifiée à associé unique - Zone industrielle Val De Caussels, 12 rue Jean Rostand - 81000 - ALBI - France - SIREN 332714096


CABINET BARRE LAFORGUE & associés, Mme. Caroline GUILLOT MINGANT - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Tiroirs et parties de tiroirs en tant que parties de meubles de salle de bain, de toilette et de cuisine ; garnitures non métalliques de meubles et de parties de meubles de salle de bains, de toilette ou de cuisine ;

Brosserie.