Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHENE VERT
/
RETRACT BY CHENEVERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RETRACT BY CHENEVERT
CHENE VERT, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3989839
Date de dépôt :
13/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2023
RETRACT BY CHENEVERT de CHENE VERT

Présentation de la marque RETRACT BY CHENEVERT

Déposée par voie électronique le 13 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHENE VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RETRACT BY CHENEVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHENE VERT domicilié(e) Zone Industrielle Val de Caussels, 12 rue Jean Rostand - 81000 - ALBI - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 714 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque RETRACT BY CHENEVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989839.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RETRACT BY CHENEVERT est expirée depuis le 13 mars 2023.

CHENE VERT a également déposé les autres marques suivantes : DECLIPS , CHENE VERT , CHENE VERT , MOVIEBOX BY CHENE VERT , TECHNOLOGIE FLEX PULL BY CHENE VERT , deuzzio , Fleur d'eau , Gamme TEO - Création CHENE VERT , FLEX PULL BY CHENE VERT , SANIA


CHENE VERT, Société par actions simplifiée à associé unique - Zone Industrielle Val de Caussels, 12 rue Jean Rostand - 81000 - ALBI - France - SIREN 332714096


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Inscription le 4 novembre 2014 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°634687 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-04

Meubles ; meubles de salle de bain, meubles de toilette, meubles de cuisine, parties de meubles de salle de bain, de toilette et de cuisine, en particulier sous-plans de toilette ou de cuisine, sous-vasques ; portes, tiroirs, rayons, tablettes pour meubles de salle de bain, de toilette et de cuisine ; façades de meubles, d'éléments de meubles de salle de bain, de toilette et de cuisine ; façades de portes de meubles de salle de bain, de toilette et de cuisine ; pans de boiseries pour meubles et éléments de meubles de salle de bain, de toilette et de cuisine ; garnitures non métalliques de meubles et d'éléments de meubles de salle de bain, de toilette ou de cuisine, en particulier garnitures non métalliques pour fixation.