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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHENE VERT
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MOVIBOX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOVIBOX
CHENE VERT, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3959893
Date de dépôt :
09/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2022
MOVIBOX de CHENE VERT

Présentation de la marque MOVIBOX

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHENE VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOVIBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHENE VERT domicilié(e) Zone Industrielle Val de Caussels, 12 rue Jean Rostand - 81000 - ALBI - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 714 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque MOVIBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOVIBOX est expirée depuis le 9 novembre 2022.

CHENE VERT a également déposé les autres marques suivantes : DECLIPS , CHENE VERT , CHENE VERT , MOVIEBOX BY CHENE VERT , RETRACT BY CHENEVERT , TECHNOLOGIE FLEX PULL BY CHENE VERT , deuzzio , Fleur d'eau , Gamme TEO - Création CHENE VERT , FLEX PULL BY CHENE VERT


CHENE VERT, Société par actions simplifiée à associé unique - Zone Industrielle Val de Caussels, 12 rue Jean Rostand - 81000 - ALBI - France - SIREN 332714096


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Matériaux de construction métalliques ; quincaillerie métallique pour fixation de meubles et d'éléments de meubles en particulier meubles et éléments de meubles de salles de bains, de toilette et de cuisine ; charnières métalliques ; crochets (quincaillerie métallique) ; chevilles métalliques ; vis métalliques ; rails (quincaillerie métallique) pour la fixation de meubles et d'éléments de meubles en particulier meubles et éléments de meubles de salles de bains, de toilette et de cuisine ; équerres métalliques (construction) ; patères (crochet) métalliques pour vêtements ; garnitures métalliques de meubles, d'éléments de meubles de salles de bains, de toilette et de cuisine ; garnitures métalliques de portes de meubles de salles de bains, de toilette et de cuisine ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; revêtements de parois (construction) non métalliques ; revêtements (construction) non métalliques ; panneaux (construction) non métalliques pour la fixation de meubles et d'éléments de meubles modulables en particulier meubles et éléments de meubles de salles de bains, de toilette et de cuisine ;

Meubles de salles de bains ; meubles de toilette ; meubles de cuisine ; éléments de meubles de salles de bains et de toilette en particulier, plans de toilette, tables de toilette, tablettes de rangement, étagères, armoires ; meubles de salles de bains et de toilette modulables ; éléments de meubles de salles de bains et de toilette modulables ; éléments de meubles de cuisine en particulier plans de travail, tablettes de rangement, étagères, armoires ; meubles de cuisine modulables ; éléments de meubles de cuisine modulables ; miroirs (glaces) ; portes, tiroirs, rayons, tablettes pour meubles de salles de bains, de toilette et de cuisine ; façades de meubles, d'éléments de meubles de salles de bains, de toilette et de cuisine ; façades de portes de meubles de salles de bains, de toilette et de cuisine ; finitions en matières plastiques pour meubles, éléments de meubles de salles de bains, de toilette et de cuisine ; pans de boiseries pour meubles et éléments de meubles de salles de bains, de toilette et de cuisine ; garnitures non métalliques de meubles, d'éléments de meubles de salles de bains, de toilette et de cuisine ; garnitures non métalliques de portes de meubles de salles de bains, de toilette et de cuisine ; chevilles non métalliques ; charnières non métalliques, patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; vis non métalliques.