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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHENE VERT
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MONOPLAN system fleur d'eau
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MONOPLAN system fleur d'eau
CHENE VERT, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
98749099
Date de dépôt :
10/09/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/09/2028

Présentation de la marque MONOPLAN system fleur d'eau

Déposée le 10 septembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHENE VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MONOPLAN system fleur d'eau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-42 du 16 octobre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHENE VERT domicilié(e) Zone Industrielle Val de Caussels, 12 rue Jean Rostand - 81000 - ALBI - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 714 096 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE, Mme GUILLOT MINGANT Caroline domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque MONOPLAN system fleur d'eau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 40

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MONOPLAN system fleur d'eau arrivera à expiration en date du 10 septembre 2028.

CHENE VERT a également déposé les autres marques suivantes : DECLIPS , CHENE VERT , CHENE VERT , MOVIEBOX BY CHENE VERT , RETRACT BY CHENEVERT , TECHNOLOGIE FLEX PULL BY CHENE VERT , deuzzio , Fleur d'eau , Gamme TEO - Création CHENE VERT , FLEX PULL BY CHENE VERT


CHENE VERT, Société par actions simplifiée à associé unique - Zone Industrielle Val de Caussels, 12 rue Jean Rostand - 81000 - ALBI - France - SIREN 332714096


Cabinet BARRE LAFORGUE, Mme GUILLOT MINGANT Caroline - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2008 n°2380454 - Publication au BOPI 2008-07-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-08

Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2018 n°2688013 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-07-16

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Traitement des matériaux. Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Scierie, rabotage. Broderie, couture. Découpage, polissage, revêtement métallique. Teinture de tissus contre les mites. Retouche de vêtements. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents. Etamage. Purification et régénération de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Tirage de photographies.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.